Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILANO CARROSSERIE INDUSTRIELLE
Monsieur Jean-Charles MILANO

Numéro de dépôt :
4468168
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
MILANO CARROSSERIE INDUSTRIELLE de Jean-Charles MILANO

Présentation de la marque MILANO CARROSSERIE INDUSTRIELLE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur Jean-Charles MILANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILANO CARROSSERIE INDUSTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Charles MILANO domicilié(e) 42 Rue CASABLANCA - 83100 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMINO FREDERIC Avocat, Monsieur Frédéric DIMINO domicilié(e) 85 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 83000 - TOULON - France.

La marque MILANO CARROSSERIE INDUSTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILANO CARROSSERIE INDUSTRIELLE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

Jean-Charles MILANO a également déposé les autres marques suivantes : MILANO EQUIPEMENTS


Monsieur Jean-Charles MILANO - 42 Rue CASABLANCA - 83100 - TOULON - France


DIMINO FREDERIC Avocat, Monsieur Frédéric DIMINO - 85 AVENUE DU MARECHAL FOCH - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760684 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; cycles ; cadres de cycles ; chariots de manutention.